Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Xavier DE REGEL
/
LE DOMAINE DES CORMELLAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DES CORMELLAS
M. Xavier DE REGEL
M. Jean-Luc LEVY

Numéro de dépôt :
4288257
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2026
LE DOMAINE DES CORMELLAS de Xavier DE REGEL

Présentation de la marque LE DOMAINE DES CORMELLAS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par monsieur Xavier DE REGEL et monsieur Jean-Luc LEVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DES CORMELLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur Xavier DE REGEL domicilié(e) 5 rue d'Estienne d'Orves - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et monsieur Jean-Luc LEVY domicilié(e) 4 Ter avenue Albert 1er - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier DE REGEL domicilié(e) 5 rue d'estienne d'orves - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque LE DOMAINE DES CORMELLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DES CORMELLAS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.


M. Xavier DE REGEL - 5 rue d'Estienne d'Orves - 92500 - RUEIL MALMAISON - France

M. Jean-Luc LEVY - 4 Ter avenue Albert 1er - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


M. Xavier DE REGEL - 5 rue d'estienne d'orves - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .